Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement interne de l’Association, et des activités qui la composent. Il intervient en complément des statuts, tels que déposés le 10 avril 1979 à la sous-préfecture d’Etampes.
ARTICLE 1 : présentation de l’association
Le Club de Bridge de Mennecy est affilié à la FFB par l’intermédiaire du Comité de l’Hurepoix.
Tout membre du club accepte de facto le règlement intérieur.
En particulier, il accepte la publication des photos où il figure, sur le site internet du club, ou celui du Comité, ainsi que sur les journaux ou plaquettes. Toutefois, tout joueur peut formuler par écrit son opposition à cette publication.
ARTICLE 2 : attributions des membres du Bureau
Le Bureau du Conseil d’Administration est spécialement investi des attributions suivantes :
– Le Président dirige les travaux du Conseil d’Administration et assure le fonctionnement de l’Association qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile.
– Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, l’envoi des diverses convocations, notamment ce qui concerne l’Assemblée Générale. Il rédige les procès-verbaux des séances tant du Conseil d’Administration que des Assemblées Générales et en assure la transcription sur les registres prévus à cet effet.
– Le Trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion financière du club : en particulier, il suit l’exécution du budget de l’exercice en cours, et en informe le CA à chacune de ses réunions. A chaque Assemblée Générale Ordinaire, il présente le compte rendu de la situation financière, le bilan de l’exercice écoulé et les prévisions budgétaires de l’année suivante. Il tient à la disposition du Vérificateur aux Comptes, le registre comptable et les pièces justificatives.
Le Président ainsi que le Trésorier disposent de la signature bancaire. Tout chèque d’un montant supérieur à 2 000 euros doit être signé par ces deux personnes.
En cas de démission de l’un des membres du Bureau, le remplaçant est coopté par le Conseil d’Administration, sous réserve de ratification lors de l’Assemblée Générale la plus proche.
ARTICLE 3 : cotisations
Tout joueur inscrit au club acquitte une « cotisation club » valable toute l’année, dont le montant est fixé chaque année par le Conseil d’Administration. Elle doit être acquittée avant la mi-octobre.
Tous les membres doivent être obligatoirement licenciés à la FFB.
ARTICLE 4 : droits de table
Un droit de table est demandé à chaque joueur pour tous les tournois homologués. Son montant est décidé en début d’année par le Conseil d’Administration. Il est le même pour tous les membres du club, mais il est majoré pour les « extérieurs ». Un tarif « jeunes » est mis en place.
ARTICLE 5 : tournois
5.1 – L’heure limite d’inscription à un tournoi est fixée à :
- 13h45 pour les tournois ayant lieu l’après-midi,
- 20h15 pour les tournois ayant lieu le soir.
5.2 – Les retardataires éventuels peuvent s’inscrire au 01 69 90 00 45.
En tout état de cause, ils doivent être présents à l’heure du début de tournoi qui doit être impérativement respectée, et est fixée à
- 14h pour l’après-midi,
- 20h30 pour le soir.
5.3 – Le « Directeur du tournoi » est seul responsable de la mise en place matérielle du tournoi. En particulier, il assure l’équilibrage du tournoi. Il est seul habilité à réserver des places particulières pour des joueurs présentant des problèmes de santé.
5.4 – Un « joker » est mis en place (dans la mesure du possible) pour tous les tournois des jeudis et vendredis après-midi. Tous les membres du club sont invités à se proposer comme Joker, au moins une fois par an, c’est l’affaire de tous ! Un Joker doit permettre à tout joueur dont le partenaire a un empêchement de dernière minute, ou à un joueur qui n’a pas de partenaire, ou à un joueur de passage, de pouvoir venir et jouer. Chaque joueur doit éviter de faire un usage permanent du Joker. Les joueurs « orphelins » sont invités à se présenter, dès leur arrivée, à la personne en charge des inscriptions. C’est elle qui a la responsabilité de constituer les paires.
Le Joker de permanence ne paie pas son ticket s’il joue.
5.5 – Pour les tournois réservés aux 4è et 3è séries, l’ « indice de valeur » de la paire doit être inférieur à un certain seuil défini chaque année par le CA, en prenant le classement de chaque joueur pour la saison en cours, ce qui peut permettre aux joueurs de 4è et 3è séries de jouer avec un joueur de 2è série. Cet indice de valeur est affiché dans les locaux du Club. Certaines dérogations peuvent être accordées par le « Directeur du tournoi », pour des situations particulières.
ARTICLE 6 : ambiance
6.1 – Une tenue correcte est exigée.
6.2 – Tout comportement agressif, toute attitude inamicale est à proscrire à la table de bridge, ou dans la salle pendant les tournois.
6.3 – Les décisions de l’arbitre doivent être respectées. En cas de contestation, la procédure d’appel en vigueur à la FFB sera appliquée.
6.4 – Pour mémoire, il est formellement interdit de fumer dans les locaux.
6.5 – Les membres du club s’interdisent, dans le cadre de l’association, toute activité, toute discussion, toute pratique discriminatoire à caractère politique, racial ou religieux.
6.6 – Afin d’entretenir des relations de bon voisinage, les joueurs doivent éviter d’occasionner des gênes, quant au stationnement sur le parking.
ARTICLE 7 : éthique et discipline
En cas de transgression des dispositions de ce règlement intérieur et/ou des règles d’éthique définies par la FFB, le club peut être amené à prendre des sanctions disciplinaires à l’encontre de toute personne concernée. Cette sanction peut aller du simple avertissement, à l’exclusion temporaire ou définitive.
ARTICLE 8 : consommations
Le café est gracieusement offert par le club, mais toutes les autres boissons sont payables immédiatement.
A la fin de chaque tournoi, les consommateurs doivent laisser le local propre. Les bouteilles vides sont déposées dans la poubelle réservée à cet effet (tri sélectif).
ARTICLE 9 : la bibliothèque
Des livres sont mis à la disposition des membres du Club. Leur emprunt est soumis à l’approbation de son Responsable, ou en son absence d’un membre du Conseil d’Administration.
La bibliothèque est ouverte les jours des tournois de 14h à 18h.
Le nombre de livres délivrés à chaque emprunt est limité à trois. Le délai d’emprunt ne doit pas excéder un mois.
Tout livre emprunté doit être noté sur un registre avec la date d’emprunt, la signature de l’emprunteur et lorsqu’il est rendu la date de remise. Les livres doivent être restitués en mains propres à l’un des responsables, dans leur état initial. En cas de dégradation, ou de perte, ils sont remplacés ou remboursés par l’emprunteur.
ARTICLE 10 : Responsable des Compétitions
Le CA nomme, en son sein, un « Responsable des compétitions » pour la participation des membres du Club aux différentes compétitions annuelles (épreuves fédérales par paire ou par quatre, Interclubs, Hurepoix/8, …).
Ce Responsable affiche, dans le local du Club, les informations relatives aux compétitions, et les formulaires d’inscriptions. Il peut apporter son aide, si besoin est, pour former certaines équipes et pour communiquer leur composition en temps utile aux instances concernées.
ARTICLE 11 : Interclubs et Hurepoix / 8
Pour les Interclubs et l’Hurepoix/8, c’est le « Responsable des Compétitions » qui propose les équipes au Comité, car elles représentent le Club.
Pour les Interclubs, elles doivent être constituées uniquement avec des joueurs licenciés au Club, et pour l’Hurepoix/8, avec des joueurs licenciés ou adhérents dans un club du Comité. Les frais d’inscriptions des équipes sont pris en charge par le (ou les) club(s) de rattachement de chaque joueur.
Les joueurs désirant créer une équipe doivent en informer dès que possible le « Responsable des Compétitions », en indiquant la composition de leur équipe. Après accord, les capitaines sont prévenus par le Responsable. L’inscription des équipes dans les différentes divisions se fait en fonction des indices de valeur et des résultats de l’année précédente.
En cas de dislocation d’une équipe ou de place disponible en division supérieure, c’est l’équipe ayant le plus fort indice (total des 4 joueurs les mieux placés) qui bénéficiera de la place vacante. En cas de litige, c’est le Conseil d’Administration qui prendra la décision finale.
ARTICLE 12 : divers
12.1 – Le téléphone est réservé à l’usage exclusif du club. Les communications téléphoniques à des fins personnelles devront recevoir l’accord d’un des responsables du bureau.
12.2 – Café, boissons et gâteaux sont offerts aux participants des tournois « Interclubs » et « Hurepoix/8 ».
12.3 – Les matériels peuvent être mis à la disposition d’un tiers (autre Association, membre du bureau), uniquement sur décision du Conseil d’Administration. Les modalités du prêt seront précisées au cas par cas.
12.4 – Chaque année, en début d’exercice, le Conseil d’Administration établit les règles de défraiement ou d’indemnisation des initiateurs, enseignants, arbitres, etc, pour des missions particulières demandées par le CA. Ces règles sont fondées sur la reconnaissance, au cas par cas, que ces missions ponctuelles ou permanentes dépasseraient le cadre de l’engagement bénévole attendu des joueurs du club.
ARTICLE 13 : diffusion et modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est tenu à la disposition des membres de l’Association et peut être remis sur simple demande.
Le règlement intérieur est établi par le Conseil d’Administration conformément aux statuts de l’Association. Il sera mis à jour par le Conseil, à chaque fois que nécessaire.
A Mennecy, le 17 mai 2016
Le Président, Alain PAUCHON